Marque enregistrée - Marque en vigueur

Diver7art Productions
M. Patrick Exenat

Numéro de dépôt :
4343466
Date de dépôt :
07/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2027
Diver7art Productions de Patrick Exenat

Présentation de la marque Diver7art Productions

Déposée par voie électronique le 7 mars 2017 par monsieur Patrick Exenat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Diver7art Productions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est monsieur Patrick Exenat domicilié(e) 10 rue des tourelles - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Exenat domicilié(e) 10 RUE des tourelles - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Diver7art Productions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Diver7art Productions arrivera à expiration en date du 7 mars 2027.

Patrick Exenat a également déposé les autres marques suivantes : VOTRE VISION, NOTRE FUTUR... , Haïti Autrement


M. Patrick Exenat - 10 rue des tourelles - 75020 - Paris - France


M. Patrick Exenat - 10 RUE des tourelles - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Vêtements ;

Publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .